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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECOSUN
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MECOLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECOLAND
MECOSUN, SARL, MECOSUN

Numéro de dépôt :
3734156
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
MECOLAND de MECOSUN

Présentation de la marque MECOLAND

Déposée le 28 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECOSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECOSUN domicilié(e) ZAC Le Boutet 7 avenue Marconi - 31470 - SAINT LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 865 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECOSUN, MECOSUN domicilié(e) ZAC Le Boutet 7 avenue Marconi - 31470 - SAINT LYS - France.

La marque MECOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECOLAND est expirée depuis le 28 avril 2020.

MECOSUN a également déposé les autres marques suivantes : mecosun , MECOVISION


MECOSUN, SARL, MECOSUN - ZAC Le Boutet 7 avenue Marconi - 31470 - SAINT LYS - France - SIREN 503865248


MECOSUN, MECOSUN - ZAC Le Boutet 7 avenue Marconi - 31470 - SAINT LYS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543331 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543311 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.